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Pensez international, osez l’export
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Picto formation

Sécuriser la gestion des opérations triangulaires : enjeux douaniers et fiscaux

Date
Le Mardi 06 Juin 2023
Horaires
De 09:00 à 17:00
Lieu

9 rue de la Maladière

52000 CHAUMONT

Salle : CCI Meuse Haute Marne

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Imprimez

Les opérations TRIANGULAIRES sont COMPLEXES car il convient de croiser des approches douanières qui peuvent être différentes dans les 3 pays concernés par ces échanges.

Programme

Flux triangulaires extra-communautaires 

  • Régimes douaniers définitifs
  • Régimes particuliers 
  • Origine préférentielle et non préférentielle
  • Classification (Espèce tarifaire, nomenclature douanière : RTC
  • Valeur en douane
  • PL (Mise en Libre Pratique) et MAC (Mise A à la Consommation)
  • Statut C-TPAT et OEA
  • Ventes triangulaires et L/C back to back

 

Flux triangulaires intracommunautaires

  • Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées 
  • Arrêt KREUZMAYR et ventes successives
  • Travail à façon triangulaire.
Organisateurs :
CCI International Grand Est Contact : Laurence LEGRY

E-mail : [email protected]