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Pensez international, osez l’export
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Picto Ateliers export

Atelier Technique : La nomenclature douanière des biens et le RTC

Date
Le Jeudi 01 Juin 2023
Horaires
De 09:45 à 12:00
Lieu

En distanciel

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Imprimez

Sécurisez vos opérations à l'international en fixant le classement tarifaire de vos marchandises

 

Le renseignement tarifaire contraignant (RTC), indiquant le classement tarifaire d'une marchandise, permet aux entreprises de sécuriser leurs opérations commerciales.

Le classement tarifaire d'une marchandise en provenance d'un pays tiers détermine en effet la taxation applicable ainsi que les règlementations afférentes (sanitaires, techniques, mesures de politique commerciale, etc...).

 

La Direction régionale des douanes de Nancy et le Service national douanier de remboursement et de délivrance des renseignements tarifaires contraignants (SND2R) s’associent à CCI International Grand Est et Enterprise Europe Network pour vous accompagner dans votre démarche.

 

Cet atelier sera animé par l’équipe du Pôle Action Économique de la Direction régionale des douanes de Nancy et l’équipe du pôle Renseignement tarifaire contraignant (RTC) du Service national douanier de remboursement et de délivrance des renseignements tarifaires contraignants (SND2R).